Quel barème est utilisé pour évaluer des séquelles d'un accident ?

Le barème utilisé est différent suivant le contexte dans lequel s'inscrit l'accident, donc l'expertise : accident du travail, accident de droit commun, accident médical, maladie professionnelle.

Accident du travail :
régime général : barème indicatif d'invalidité des accidents du travail
fonction publique : barème d'invalidité annexé au barème des pensions civiles et militaires

Maladies professionnelles :
barème indicatif d'invalidité des maladies professionnelles

Accidents de droit commun :
barème dit du concours médical, barème fonctionnel indicatif des incapacités en droit commun

Pour un taux d'invalidité :
barème d'invalidité annexé au Code des pensions civiles et militaires

Accidents médicaux et infections nosocomiales :
référentiel indicatif d'indemnisation de l'ONIAM

Commentaires

Anonyme a dit…
victime at 2001
reconnu mdph inaptitude ua travail
Anonyme a dit…
REEOUVRIR AAA.LU MON DOSSIER AT 2001

PAR OGBL
DEMANDE PRISE EN CHARGE LES SOINS DIVERS
ACHAT VEHICULE ADAPTER A MON HANDICAPE
DEMANDE UNE PENSION INVALITE PAR LE LUX
A PARTIR DE 2001 A 2010
selena jacque a dit…
Bonjour à tous, je veux juste donner ce grand témoignage à tout le public au sujet d'un grand homme qui m'aide dans une maladie grave. J'ai le VIRUS HSV-1 ET HSV-2 depuis maintenant 2 ans et j'allais presque à la fin de ma vie à cause de la maladie. Tout ce que j'ai en tête c'est de me laisser abandonner parce que la vie n'est plus intéressante pour moi et je prie aussi pour que Dieu accepte mon âme quand je m'en vais par chance pour moi, ma petite sœur court vers moi pour qu'elle a trouvé un médecin sur INTERNET qui peut guérir le VIRUS HSV-1 ET HSV-2. Elle m'a aidé dans tout, l'homme m'a demandé mes coordonnées pour qu'il puisse me préparer un médicament à base de plantes. Après avoir fini de consulter mes détails, il m'a dit comment mon médicament sera préparé, après avoir fini de préparer mon médicament, il m'a envoyé mes médicaments et après l'avoir utilisé pendant 7 jours, j'ai commencé à remarquer quelque chose de différent dans mon sang, alors je suis allé chercher mon test HSV-1 ET HSV-2 MALADIE et j'ai été testé négatif, je suis tellement heureux que je peux dire que je ne suis plus patient de HSV-1 ET HSV-2. Si vous avez le HSV-1 ET le HSV-2 ou toute maladie, VIH / SIDA, VPH, CANCER, HÉPATITS B DIABETITS ALS, PENIS ENLARGEMNT, veuillez pour votre sécurité, contacter l'adresse e-mail DR.HAZIM VIA (usmandrhazim@gmail.com) ou quoi Numéro APP + 2349058026857
Jeanne a dit…
Quelle grande surprise pour moi d'avoir été guérie du virus de l'herpès par un puissant phytothérapeute, c'était comme un rêve pour moi, j'ai appris qu'il n'y avait pas de remède contre l'herpès parce que pendant environ six ans, j'ai dépensé une grande partie de mon argent à l'hôpital mais aucune amélioration, j'étais confuse dans la vie jusqu'à ce qu'un de mes amis me présente ce médecin à base de plantes que je l'ai contacté (drnelsonsaliu10 @ gmail .com) ou son contact WhatsApp: +2348111067336 Il a une cure à base de plantes pour le diabète, l'hépatite, les maladies cardiaques.
Hypertension, maladie d'Alzheimer, cancer, AVC et maladie du foie.
Aldrich77 a dit…
Si vous souhaitez honnêtement être libéré des chaînes de maladies, appelez ou écrivez maintenant au Docteur White au>: OO2349091844595 et envoyez un courriel: - drwhitethehivhealer@gmail.com, je suis Aldrich Rexton du Canada. Que je suis redevable à cet homme appelé Docteur WHITE pour avoir été un instrument pour me guérir du VIH / SIDA et ma plus jeune sœur de l’HÉPATITE respectivement. Il lui a été présenté par un médecin brésilien qui a également bénéficié de sa cure virale à base de plantes il y a 6 ans. Il m'a dit: «Le docteur White est doué, un homme de peu de mots et de confiance. Appelez-le et vous serez heureux de l'avoir fait. »Ces mots d'un médecin hautement qualifié m'ont incité à lui écrire immédiatement par curiosité. Je lui ai parlé de ma sœur et il a choisi de me guérir avant que ma sœur ne lui fasse ses preuves. Il m'a conseillé de s'abstenir pendant la période de traitement et de passer également un test de confirmation en laboratoire après un délai stipulé. J'ai pris le remède à base de plantes comme il l'avait prescrit et je suis allé passer le test là-bas dans le laboratoire était mon premier jour à avoir des larmes de joie et j'ai instantanément demandé d'acheter un remède contre l'hépatite pour ma petite soeur que nous avons suivi en ligne et reçu en quelques jours pour cela. elle me prend comme son idole après avoir guéri, notre joie est rétablie. Je vous ai exhorté à garder ces contacts pour sauver des vies une fois qu'il s'agissait d'herpès, de cancer, de dépression ou de diabète. Sauvez une vie aujourd'hui et cela vous apportera toujours de la joie.
Merci, Aldrich Rexton
Aldrich77 a dit…
Si vous souhaitez honnêtement être libéré des chaînes de maladies, appelez ou écrivez maintenant au Docteur White au>: OO2349091844595 et envoyez un courriel: - drwhitethehivhealer@gmail.com, je suis Aldrich Rexton du Canada. Que je suis redevable à cet homme appelé Docteur WHITE pour avoir été un instrument pour me guérir du VIH / SIDA et ma plus jeune sœur de l’HÉPATITE respectivement. Il lui a été présenté par un médecin brésilien qui a également bénéficié de sa cure virale à base de plantes il y a 6 ans. Il m'a dit: «Le docteur White est doué, un homme de peu de mots et de confiance. Appelez-le et vous serez heureux de l'avoir fait. »Ces mots d'un médecin hautement qualifié m'ont incité à lui écrire immédiatement par curiosité. Je lui ai parlé de ma sœur et il a choisi de me guérir avant que ma sœur ne lui fasse ses preuves. Il m'a conseillé de s'abstenir pendant la période de traitement et de passer également un test de confirmation en laboratoire après un délai stipulé. J'ai pris le remède à base de plantes comme il l'avait prescrit et je suis allé passer le test là-bas dans le laboratoire était mon premier jour à avoir des larmes de joie et j'ai instantanément demandé d'acheter un remède contre l'hépatite pour ma petite soeur que nous avons suivi en ligne et reçu en quelques jours pour cela. elle me prend comme son idole après avoir guéri, notre joie est rétablie. Je vous ai exhorté à garder ces contacts pour sauver des vies une fois qu'il s'agissait d'herpès, de cancer, de dépression ou de diabète. Sauvez une vie aujourd'hui et cela vous apportera toujours de la joie.
Merci, Aldrich Rexton
mike nelson a dit…
Tout cela grâce au Dr martins abul qui m'a aidé avec un remède pour me débarrasser de mon virus de l'herpès, il guérit toutes sortes de maladies comme le diabète, le virus du VIH, le cancer, etc., il peut également vous aider, vous pouvez le joindre via email, drmartinsabul759@gmail.com ou WhatsApp + 2348130980924
mike nelson a dit…
J'ai subi un test d'herpès plus tôt cette année et j'avais des douleurs dans l'urine et les côtes foncées. Je suis donc allé à l'hôpital pour un traitement et on m'a diagnostiqué un herpès. Le médecin m'a donné des médicaments antirétroviraux pour ralentir la charge virale qui aggrave plus tard la maladie parce que les médicaments n'étaient pas efficaces et j'avais tellement peur parce qu'ils disent qu'il n'y a pas de remède, par frustration j'en ai parlé à mon ami et heureusement il m'a dit il a lutté avec le même problème dans le passé mais a été sauvé par le Dr Freeman. Il m'a donné son contact et l'a contacté et j'ai récupéré et testé négatif après le traitement. Voici son contact si vous avez un tel problème. contactez-le sur whatsapp +14094014679 ou sa clinique à base de plantes (drosasherbalhome@gmail.com)

Site Web via https://drfreemanherbalhome.com/

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