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Le blog du site AtouSante propose des informations en santé, droit du travail, droit social, droit disciplinaire et des actualités à propos des nouvelles technologies dans le monde du travail

jeudi 29 avril 2010

Qualité de l'air intérieur : nous passons 85% de notre temps en espace clos !

Nous sommes exposés à de nombreux polluants à l'intérieur des habitations, locaux de travail, bus, voiture, etc.

L'observatoire de la qualité de l'air intérieur a montré en 2006 qu'un quart des logements français présentaient de fortes concentrations d'un ou plusieurs polluants.

L’Inpes a mis en ligne un site dédié à la pollution de l’intérieur des bâtiments.
Il faut bien sûr aérer et ventiler pour faire diminuer la concentration des polluants dans l’air, mais surtout tenter de limiter l’émission des polluants à la source : tabac, radon, monoxyde de carbone, produits chimiques présents dans les produits d’entretien ( la plupart des produits anti-mite dégagent du naphtalène, de nombreux produits de nettoyage contiennent des solvants, du formaldéhyde, etc), produits destinés au bricolage, humidité, moisissures, légionelles, etc

L'afsset publie des valeurs guide de qualité d'air intérieur, VGAI.
Une VGAI est définie comme une concentration dans l'air associée à un temps d'exposition en dessous de laquelle aucun effet sanitaire n'est attendu pour la population générale.

VGAI actuellement- disponibles

Formaldéhyde
Pour une exposition de 2 h : 50 µg/m3.
Pour une exposition supérieure à 1 an 10 µg/m3.

Benzène
Pour une exposition de 1 à 14 jours 30 µg/m3
Pour une exposition de 2 semaines à 1 an 20 µg/m3Pour une exposition supérieure à 1 an : 10 µg/m3.

Monoxyde de carbone
Pour une exposition de 15 minutes : 100 mg/m3
Pour une exposition de 30 minutes : 60 mg/m3
Pour une exposition d'1 heure : 30 mg/m3
Pour une exposition de 8 heures 10 mg/m3

Naphtalène
Pour une exposition supérieure à 1 an : 10 µg/m3.

Tétrachloroéthylène, perchloroéthylène
Pour les expositions de courte durée 1 380 µg/m3.
Pour les expositions de longue durée 250 µg/m3.
Des logements situés à proximité de pressings présentent parfois des concentrations élevées de perchloroéthylène.

Trichloroéthylène
20 µg/m3 pour les expositions de longue durée.

Naphtalène
10 µg/m3 pour les expositions de longue durée.

Particules
Sur 24 heures
,
25 µg/m3 pour les particules de diamètre nférieur à 2,5 µm
50 µg/m3 pour les particules de diamètre inférieur à 10 µm.
Sur le long terme
10 µg/m3 pour les particules de diamètre nférieur à 2,5 µm
20 µg/m3 pour les particules de diamètre nférieur à 10 µm

mercredi 28 avril 2010

Pressing : production d’un gaz très toxique en voulant réduire l’exposition au perchloroéthylène

Pour réduire l’exposition au perchloroéthylène, solvant chloré utilisé pour le nettoyage à sec, des pressings ont installé des systèmes qui accélèrent sa décomposition sous l’action de la lumière et d’un catalyseur.
Mais ces systèmes de photocatalyse sont dangereux puisqu’ils provoquent le libération d’un gaz très toxique : le phosgène.

mardi 27 avril 2010

Licenciement et stocks-options : jurisprudence

L'arrêt du 21 octobre 2009 de la Cour de cassation se prononce sur la validité d'une clause d'un plan de stocks-options qui prévoit que les droits d'option ne pourront plus être exercés en cas de licenciement pour faute grave. Même lorsqu'il est licencié pour faute grave un salarié conserve bien le droit de lever les options, même si le plan de stocks options prévoit le contraire.

Par contre, au moment de la levée des options, le salarié doit bien être présent dans l'entreprise : la faculté d'acquérir les titres ne peut plus être exercée si le contrat de travail du bénéficiaire est rompu au moment prévu pour l'exercice de l'option.
Cette condition posée par tous les plans de stock-options a donné lieu à de nombreuses jurisprudences, dont l'arrêt du 9 mai 2001.

Un salarié qui ne peut lever les options du fait d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse, qui intervient avant l'époque de la levée des options n'a pas droit au maintien de ses options mais peut obtenir réparation pour le préjudice subi ( arrêt du 2 février 2006).

lundi 26 avril 2010

Tout salarié bénéficie d'un repos quotidien d'une durée minimale de onze heures

La durée minimale du repos entre 2 journées de travail étant de 11 heures, l'amplitude d'une journée de travail ne peut donc pas dépasser 13 heures.
L'amplitude représente le temps qui sépare la prise de poste de sa fin, c'est à dire le début de la première séance de travail de la journée, de la fin de la dernière.

L'arrêt de la Cour de cassation du 23 septembre 2009 rappelle ce point : il est interdit de dépasser 13 heures, comme amplitude journalière de travail.

Article L. 220-1 du Code du travail
"Tout salarié bénéficie d'un repos quotidien d'une durée minimale de onze heures consécutives. Une convention ou un accord collectif étendu ou une convention ou un accord d'entrepriseou d'établissement peut déroger aux dispositions de l'alinéa précédent, dans des conditions fixées par décret, notamment pour des activités caractérisées par la nécessité d'assurer une continuité du service ou par des périodes d'intervention fractionnées. Ce décret prévoit également les conditions dans lesquelles il peut être dérogé aux dispositions du premier alinéa à défaut de convention ou d'accord, et en cas de travaux urgents en raison d'un accident ou d'une menace d'accident ou de surcroît exceptionnel d'activité."

dimanche 25 avril 2010

Le réveil du volcan a conduit à modifier temporairement le repos hebdomadaire des chauffeurs de car !

Les transports aériens ont été fortement perturbés par la présence du nuage de cendre, les cars ont dû assurer le transport des voyageurs par la route.

L'arrêté du 18 avril 2010 à prévu une dérogation à la prise du temps de repos hebdomadaire des conducteurs de car jusqu'au 24 avril à minuit.
"La période de conduite hebdomadaire des conducteurs réalisant des services de transport routier de voyageurs, nationaux ou internationaux, peut être portée à douze périodes de vingt-quatre heures à compter du temps de repos hebdomadaire normal précédent."

jeudi 22 avril 2010

A quel moment un salarié cesse t-il de percevoir sa rémunération quand il ne peut pas exécuter son préavis ?

Ce point a été précisé par l'arrêt n° 07-44.747 du 17 mars 2010 de la Cour de cassation.
Le salarié peut ne pas exécuter son préavis parce qu'il est inapte, par exemple. Il peut également être privé de son droit de préavis dans le cas d'un licenciement pour faute grave ou lourde.

La Cour de cassation se fonde sur l'article L. 1234-3 du code du travail et décide qu'en cas d'inexécution du préavis par le salarié en raison de son inaptitude, l'employeur doit verser sa rémunération à l'intéressé jusqu'à la date de présentation de la lettre de licenciement. En effet, la rupture du contrat de travail se situe à la date d'envoi par l'employeur de la lettre de licenciement, or le salaire doit être versé jusqu'à la date à laquelle doit débuter le préavis.

Par conséquent, la période comprise entre la date d'envoi et la date de réception de la lettre de licenciement doit donc bien être indemnisée.

mercredi 21 avril 2010

Port d'un piercing et activité professionnelle

Le port d'un piercing au travail a fait l'objet de plusieurs jurisprudences, les décisions rendues par les juges varient en fonction du poste de travail occupé mais également du contexte de travail.
Liberté du salarié
Un salarié est normalement libre de porter un bijou dans le cadre de son travail mais l'employeur peut considérer que le port du bijou est incompatible avec le travail à accomplir, notamment pour des raisons de sécurité ou d'image de l'entreprise, notamment pour un salarié en contact avec la clientèle. Le port d'un bijou ne doit pas nuire à l'image de l'entreprise.

Règlement intérieur et piercing
Certains règlements intérieurs interdisent le port des piercings apparents portés au niveau des sourcils, du nez, etc

Risque infectieux et piercing
Des prélèvements bactériologiques ont été réalisés récemment chez des soignants porteurs de piercing de nez et d'oreille : la zone de peau percée est plus riche en micro-organismes que la peau avoisinante non percée, mais le fait d'enlever et remettre le bijou encore encore le niveau de contamination.
Au bloc, il est vivement conseillé de couvrir les piercings avec le masque et la coiffe.
Des règles de bonnes pratiques sont désormais exigées pour les activités de tatouage et piercing.


Jurisprudence : un employeur peut-il exiger d'un salarié qu'il retire ses piercings ?

Selon l'arrêt de la Cour d'appel de Versailles, du 22 juin 2006, n° 05-3726 un restaurateur peut bien demander à son salarié de retirer son piercing nasal, si cet accessoire est de nature à choquer la clientèle d'affaire et familiale qui fréquente le restaurant.

Par contre s'agissant d'une chaîne de restaurant, implantée dans des centres commerciaux, le serveur peut refuser d'ôter le piercing, puisque les serveurs n'ont pas à revêtir une tenue vestimentaire stricte dans ce type de restaurant (CA Toulouse 28-2-2003 n° 02-3428 . Les juges ont par ailleurs considéré que le port du piercing n'était pas contraire aux règles d'hygiène de la restauration.

De même la cour d'appel de Metz CA Metz 7-4-2008 n° 08-262) a jugé que l'employeur ne pouvait pas interdire le port d'un piercing nasal discret à une hôtesse d'accueil d'un bowling. Le port du piercing ne constituant pas, dans ce cas, une violation des règles d'hygiène et de sécurité au travail et n'ayant pas d'incidence sur le clientèle.

La cour d'appel de Paris (CA Paris 3 avril 2008 n° 06-10076) a également jugé qu'un salarié qui devait revêtir des costumes d'époque sur un site touristique devait retirer son piercing, celui-ci étant anachronique.

Chez les soignants, il n'a pas été démontré de risque infectieux lié aux piercings, mais la crédibilité et la confiance qu'un patient peut avoir en un praticien, serait altérée par le port d'un piercing nasal, par exemple.

mardi 20 avril 2010

Le BCG n'est plus une vaccination obligatoire pour les professionnels de santé

Le HCSP vient de suspendre cette obligation de vaccination dans un avis rendu le 5 mars 2010.
La vaccination demeure recommandée chez des soignants tuberculo-négatifs qui sont très exposés, soit parce qu'ils sont en contact répété avec des patients tuberculeux, soit parce qu'ils travaillent en laboratoire sur des cultures de mycobactéries.

L'obligation de vaccination a été suspendue en 2007 dans la population générale.

Suspension de l'obligation de vaccination par le BCG, chez les professionnels de santé.

lundi 19 avril 2010

Un employeur peut-il remplacer un salarié en CDI qui a démissionné par un salarié en CDD ?

Le recours à un salarié en CDD, contrat à durée déterminée, n'est possible que dans certaines situations, lorsqu'il faut remplacer un salarié temporairement absent pour congé, maladie, formation ou provisoirement muté.

Mais si l'absence n'est pas temporaire, soir parce que le salarié a démissionné, soit parce qu'il est définitivement muté dans un autre service, l'employeur n'est pas autorisé à conclure un CDD sur le poste en question, sauf dans 2 cas :


  • en attendant l'arrivée du salarié qui a effectivement été recruté en CDI mais qui n'est pas immédiatement disponible, souvent en raison du préavis qui le lie à son employeur. La durée du CDD est limitée à 9 mois ;

  • si le poste de travail en question est destiné à être supprimé dans un délai de 24 mois, en raison d'une réorganisation ( l'employeur doit alors consulter les CE ou les DP).
Lorsqu'un salarié a démissionné, l'employeur n'est pas autorisé à recourir à un CDD pour accroissement temporaire d'activité, sous peine de requalification du contrat à durée déterminé en contrat à durée indéterminée.

La jurisprudence à propos des CDD est abondante :
le CDD doit être considéré comme un CDI si le montant du salaire ne figure pas dans le CDD ;
inaptitude dans le cadre d'un CDD.

jeudi 15 avril 2010

Le congé paternité ne peut être reporté que dans des cas précis

Conformément à l'article L. 331-8 du code de la Sécurité sociale, dans les 4 mois qui suivent la naissance de son enfant, un père peut bénéficier d'un congé paternité d'une durée de 11 jours consécutifs.
Le congé paternité ne peut donner lieu au versement d'indemnités journalières que s'il est pris dans un délai de 4 mois à compter de la naissance de l'enfant.
Le salarié qui souhaite bénéficier du congé paternité doit seulement avertir son employeur au moins un mois à l'avance de la date à laquelle il envisage de prendre son congé, l'employeur ne peut pas s'y opposer.

L'arrêt n° 08-19510 de la Cour de cassation du 10 novembre 2009 précise que le report du délai du congé paternité ne peut être demandé que lorsque l'enfant est hospitalisé ou lorsque le père bénéficie du congé postnatal à la suite du décès de la mère de l'enfant, conformément à l'article L. 331-6 du code de la Sécurité sociale.

Le congé paternité ne peut donc être reporté qu'en cas de force majeure, un manque de personnels durant une période donnée au sein de l'entreprise n'est pas considéré comme un cas de force majeure.
Extrait de la jurisprudence :
"Viole ces textes, la cour d'appel qui retenant l'existence d'un cas de force majeure, condamne une caisse primaire d'assurance maladie à verser des indemnités journalières de l'assurance maternité à un père qui avait pris son congé de paternité postérieurement au délai de quatre mois au motif qu'il avait été empêché par son employeur, qui invoquait un manque de personnel, de le prendre plus tôt, alors que la force majeure ne peut, sauf disposition expresse, suppléer l'absence des conditions d'ouverture du droit et que l'intéressé ne se trouvait pas dans un des cas permettant le report du congé de paternité".

mercredi 14 avril 2010

Eventuelles conséquences du contrôle de l’arrêt de travail d’un salarié par son employeur sur le versement d’indemnités journalières

Une nouvelle procédure est entrée en vigueur en 2010 avec la loi de financement de la Sécurité sociale : un contrôle mandaté par l’employeur peut conduire dans certains cas à la suspension du versement d’indemnités journalières par la Sécurité sociale.

Lorsque le médecin qui est mandaté par l’employeur pour effectuer le contrôle de l’arrêt du salarié conclut que l’arrêt est injustifié ou bien ne peut pas procéder au contrôle de l’assuré parce que ce dernier n’est pas à son domicile au moment du passage du médecin :
sous 48 heures maximum, le médecin mandaté par l’employeur transmet son rapport au médecin conseil de la Sécurité sociale,


  1. soit le service médical de la CPAM examine de nouveau la situation de l’assuré,

  2. soit la Sécurité sociale suspend les indemnités journalières.


Lorsque les indemnités journalières sont suspendues, si un nouvel arrêt de travail est prescrit au salarié par le médecin traitant ( dans un délai qui sera fixé par décret), la reprise du versement des indemnités journalières est subordonnée à l’avis du service du contrôle médicale de la Sécurité sociale.

Un salarié en arrêt de travail pour maladie ordinaire, accident du travail ou maladie professionnelle doit respecter des heures de sorties, sauf si le médecin autorise les sorties sans restriction d’horaires et fournit des éléments médicaux pour les justifier. Si le salarié est absent lors du passage du médecin mandaté par l’employeur, l’arrêt pourra être considéré comme injustifié.

Avant l'entrée en vigueur de la loi de financement de Sécurité sociale pour 2010, un contrôle médical mandaté par l’employeur conduisait uniquement à la suspension du versement du complément de salaire si l’arrêt était considéré comme injustifié , mais n’avait pas d’incidence sur les indemnités journalières versées par la Sécurité sociale.

Contrôle médical privé des employeurs.




mardi 13 avril 2010

Quel est le niveau d’effort requis pour diverses activités de la vie quotidienne ?

Les activités physiques sont classées par valeur de dépense énergétique approximative en MET, Metabolic Equivalent of the Task;
C'est l'estimation de la quantité d'oxygène utilisé par le corps qui travaille. Plus le corps travaille, plus le nombre de MET est élevé.
1 MET = unité de métabolisme énergétique de repos = 3.5 ml/min/kg

L'intensité de l'activité physique doit être limitée pendant une période donnée dans le décours de certaines pathologies, ce qui conditionne la durée de l'arrêt de travail, ainsi que l'aptitude au poste de travail lors de la reprise de l'activité professionnelle.

MET

Définitions pour les intensités de pratique d’activité physique



Activité physique très légère, ≤ 3 METS

Activités domestiques
Se doucher, se raser, s’habiller, écrire, repasser, dépoussiérer, laver les vitres, faire les lits, cuisiner, faire la vaisselle, faire les courses, arroser les plantes, réparer et laver sa voiture.

Activités d'entraînement et sportives
Marche ( 4 km/h), streching, yoga, équitation ( au pas), bowling.

Activités de loisirs
Jardinage léger ( tonte de gazon sur tracteur, ramassage de fruits et légumes), bricolage ( menuiserie, peinture intérieure), conduite automobile, billard, croquet, voyages, tourisme, piano, frappe au clavier, jeux avec des enfants, porter de jeunes enfants, jeux avec des animaux, danse de société à rythme modéré, activité sexuelle.


Activité physique légère > 3 METS et ≤ 5 METS

Activités domestiques
Passer l’aspirateur, balayer lentement, cirer les parquets, porter des charges jusqu’à 6 kg en montant les escaliers, nettoyer.

Activités d’entraînement et sportives
Marche ( 6 km/h), bicyclette à plat ( moins de 16 km/h), gym légère, tennis de table, golf, volley-ball à 6 ( hors compétition), badminton, ski de descente, canoë ( loisirs), aquagym

Activités de loisirs
Jardinage (taille d’arbustes, semailles, ratissage de pelouse, bêchage en terre légère, désherber, cultiver son jardin, usage d’une tondeuse autotractée), pêcher à la ligne, chasser, marcher, courir avec des enfants


Activité physique moyenne > 5 METS et ≤ 7 METS

Activités domestiques
Porter des charges de 7 à 10 kg en montant les escaliers.

Activités sportives
Marche rapide (7km/h), marche en montée ( 5 km/h), bicyclette statique à faible résistance, bicyclette à plat ( 16 à moins de 20 km/h), entraînement en club de remise en forme, natation ( brasse lente), rameur, équitation ( trot), tennis en double ( hors compétition), ski de randonnée, patins à glace, patins à roulettes, escrimes, ski nautique, jeu de raquettes.

Activités de loisirs
Jardinage ( usage d’une tondeuse manuelle à plat, conduite d’un petit motoculteur, pelletage de neige), bricolage ( scier du bois), danse à un rythme rapide.

Activité physique lourde > 7 METS et ≤ 9 METS

Activités domestiques

Porter des charges de 11 à 22 kg en montant les escaliers, grimper des escaliers ou une échelle avec des charges.

Activités sportives
Trottinement ( 8 km/h), bicyclette ( 20 à 22 km/h), gymnastique intense, natation ( crawl lent), tennis en simple ( hors compétition), football, sauter à la corde à un rythme lent, escalade, varappe.


Activités de loisirs
Bricolage : port de briques, travaux de menuiserie lourde, déménagement.

Activité physique très lourde > 9 METS


Activités domestiques


Porter des charges de 22 à 33 kg en montant les escaliers.

Activités sportives
Course ( 11 km/h), plongée sous marine, natation ( papillon, autres nages rapides), canoë ou aviron en compétition, handball, rugby, squash, judo.

vendredi 9 avril 2010

Quelle est la durée optimale d’un arrêt de travail pour une lombalgie, une chirurgie du canal carpien ou d’un ligament croisé antérieur ?

La Sécurité sociale distribue des référentiels aux médecins prescripteurs qui donne des durées optimales pour les durées des arrêts de travail.
« Les durées sont indicatives et à adapter à la situation des patients »

La durée optimum est définie dans ce document comme la « durée à l’issue de laquelle la majorité des patients sont capables de retourner au travail »


Durée optimale de l'arrêt de travail selon la Sécurité sociale après chirurgie pour canal carpien

Travail sédentaire
Durée optimum 7 jours suite à chirurgie par voie endoscopique
Durée optimum 14 jours suite à chirurgie à ciel ouvert.

Travail physique léger avec sollicitation modérée de la main et port de charges ponctuelles de moins de 10 kgs, ou répétées de moins de 5 kgs
Durée optimum 14 jours suite à chirurgie par voie endoscopique
Durée optimum 28 jours suite à chirurgie à ciel ouvert ;

Travail physique modéré avec sollicitation modérée de la main et port de charges ponctuelles de moins de 20 kgs, ou répétées de moins de 10 kgs
Durée optimum 21 jours suite à chirurgie par voie endoscopique
Durée optimum 42 jours suite à chirurgie à ciel ouvert .

Travail physique lourd avec forte sollicitation de la main et port de charges supérieures à 20 kgs
Durée optimum 28 jours suite à chirurgie par voie endoscopique
Durée optimum 56 jours suite à chirurgie à ciel ouvert .

"La durée de l’arrêt est à adapter selon :
La main opérée, dominante ou non
Le degré de sévérité du syndrome avant l’intervention
Le degré d’utilisation de la main dans l’emploi
Les possibilités d’adaptation ou de modification du poste de travail par l’entreprise, notamment pour les postes très physiques
La technique chirurgicale utilisée : la durée d’arrêt de travail observée est deux fois plus courte pour la technique par voie endoscopique
."

Durée optimale de l'arrêt de travail selon la Sécurité sociale après une chirurgie du ligament croisé antérieur du genou

Travail sédentaire
Durée optimum de l’arrêt de travail 35 jours

Travail physique léger, comportant une position debout non dominante, avec port de charges ponctuelles de moins de 10 kgs, ou port de charges répétées de moins de 5 kgs
Durée optimum de l’arrêt de travail 63 jours

Travail physique modéré ou physique lourd avec port de charges ponctuelles supérieures ou inférieures à 25 kgs et port de charges répétées de moins de 10 kgs,
Durée optimum de l’arrêt de travail 180 jours.


Durée optimale de l'arrêt de travail pour lombalgies


On peut noter que toutes les caractéristiques liées à la manutention ne sont pas prises en compte.
La charge est déplacée sur quelle longueur ?
La charge doit-elle être prise au sol ?

De nombreux facteurs peuvent en effet aggraver la pénibilité liée à la manutention.

Avis du médecin du travail sur l'aptitude au poste de travail

Le médecin du travail qui connaît les conditions de travail du salarié pourra donner son avis sur l'aptitude à reprendre, la nécessité d'un éventuel aménagement du poste de travail.

Une visite médicale de reprise du travail avec le médecin du travail est nécessaire pour tout salarié qui a bénéficié d’un arrêt maladie d’au moins 21 jours.

Si l’arrêt dure moins de 21 jours, le salarié peut néanmoins demander à consulter le médecin du travail pour demander un aménagement de son poste de travail.
De même durant un arrêt maladie, à la demande du salarié, ou à la demande du médecin traitant il est possible d’envisager une visite de pré reprise qui laisse le temps d'aménager éventuellement le poste de travail avant la reprise effective du poste de travail.

Avis de la Haute Autorité de Santé

jeudi 8 avril 2010

Certaines expositions professionnelles semblent augmenter le risque de cancer du sein chez la femme après la ménopause

Ce sont les résultats d’une étude canadienne publiée dans occupational et environmental medicine.

Cette étude a observé que les femmes exposées avant 36 ans à des fibres acryliques avaient un risque de cancer du sein multiplié par 7, tandis que celles exposées à des fibres nylon ou à des solvants organiques avaient un risque de cancer du sein multiplié par 2.
Le tissu mammaire semble plus sensible aux expositions professionnelles si elles ont lieu alors que les cellules mammaires sont actives, c'est-à-dire avant 40 ans.
Les auteurs concluent que des études complémentaires sont nécessaires.
De nombreuses activités professionnelles exposent à des produits cancérogènes, mutagènes toxiques pour la reproduction.

Certaines expositions professionnelles doivent être recherchées en présence d’un cancer.

mercredi 7 avril 2010

Aides financières pour améliorer la sécurité des salariés au travail dans les petites entreprises : prévenir l’asthme à la farine

Des dispositifs d’aide financière simplifiés sont disponibles auprès des Caisses régionales d’assurance maladie.



Ces aides permettent aux employeurs d’investir dans :

  • la formation à la sécurité ;

  • l'abaissement de l'exposition aux nuisances ;

  • l'amélioration de la sécurité globale dans l'entreprise.

Il existe par exemple des aides financières pour aider les boulangers à prévenir l’asthme à la farine en réalisant l’acquisition d’un aspirateur professionnel spécifique, une diviseuse anti-projection de farine.
25% des asthmes professionnels sont observés chez les boulangers.

Tout employeur est soumis à une obligation générale de santé et sécurité envers ses salariés.